Claire Mouret


Autre nom possible de la personne recherchée:
Claire Chaux
De: Claire MOURET
administratrice des finances publiques adjointe
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
Remplace:M. Philippe REIGNIER
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
ecole
JORFTEXT000043261890(source JORF)
nomination
18 Mars 202118/03/2021
De: Claire MOURET
administratrice des finances publiques adjointe
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy
Remplace:Mme Evelyne MELI
Groupe:
École nationale supérieure d'art de Cergy
ecole
JORFTEXT000038492610(source JORF)
nomination
22 Mai 201922/05/2019
De: MOURET (Claire)
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
1. Les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000021283255(source JORF)
habilitation
18 Novembre 200918/11/2009
De: Claire MOURET, épouse CHAUX
conseillère à la cour d'appel de Reims
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
Vice-présidentes
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: MOURET (Claire)
inspectrice principale du Trésor public
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
4. Les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000019944570(source JORF)
habilitation
18 Décembre 200818/12/2008
De: Claire Mouret, épouse Chaux
vice-présidente au tribunal de grande instance de Troyes
Objet:
Cour d'appel de Reims
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Claire Mouret, épouse Chaux
vice-présidente audit tribunal du second grade
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
Vice-présidente du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
cour_appel="Reims"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
JORFTEXT000000588675(source JORF)
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Mouret (Claire), épouse Chaux
vice-présidente (Rouen)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Mouret (Claire), épouse Chaux
vice-présidente (Rouen)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Claire Mouret, épouse Chaux
juge au tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
Vice-président du second grade
Remplace:Mme Alliot
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Troyes
a_sa_demande
cour_appel="Reims"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
JORFTEXT000000735350(source JORF)
nomination
29 Août 199729/08/1997
De: Mouret (Claire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
A la session de juillet 1995
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole
JORFTEXT000000740867(source JORF)
diplome
26 Mars 199626/03/1996
De: Claire Mouret, épouse Chaux
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
Juge
Remplace:M. Gallais
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.